Bougerol Dominique

Dominique Bougerol est maître de conférences à l’Université Sorbonne Nouvelle, docteur en droit privé. Il est l’auteur d’une thèse sur la notion juridique d’œuvre audiovisuelle soutenue à l’Université de Poitiers. Il a également exercé pendant 14 années la profession de journaliste juridique, spécialisé dans le domaine du droit social (droit du travail et des assurances sociales) au sein d’un groupe de presse.

Ses domaines de recherche universitaire portent, en particulier, sur la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins), les contrats audiovisuels, les droits de la personnalité (droit à l’image notamment), l’histoire juridique des industries cinématographique et audiovisuelle, les problématiques liées aux nouveaux médias (acteurs virtuels, financement participatif, fan fictions et web collaboratif, œuvres transformatrices, pluralisme des médias et de l’information, diversité culturelle…) et les rapports entre concepts esthétiques et notions juridiques.

Il participe aux activités de recherche de l’Ircav par le biais de collaboration à des colloques, journées d’études et programmes scientifiques. Il est également associé aux travaux de l’équipe de recherche « Propriétés intellectuelles » du Centre de COopération Juridique Interdisciplinaire (Cecoji) de l’Université de Poitiers (Faculté de droit et des sciences sociales) et membre de l’Association Marcel Plaisant.

Manifestations scientifiques

Organisation du colloque « Distribution et ventes internationales des films et séries à l’ère du numérique », 8 et 9 décembre 2017, Paris, Université Sorbonne Nouvelle (avec Kira Kitsopanidou)

Participation au colloque « Truquer, créer, innover : les effets spéciaux français », 8, 9 et 10 mars 2018, Paris, Cité des Sciences et de l’Industrie Organisation : Réjane Hamus-Vallée, Caroline Renouard et Guisy Pisano. Communication « Les doublures numériques : dualités juridiques »

Organisation du colloque « Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias », Paris, Maison de la recherche, Université Sorbonne Nouvelle, 22-23 novembre 2018 (avec Laurence Allard, Evgenia Giannouri, Thomas Pillard, Aurélie Pinto et Guisy Pisano)

Membre du programme ANR « Pluralisme de l’information en ligne » 2018-2021 (IMT Atlantique, Université Sorbonne Nouvelle et Université de La Rochelle)

Participation au séminaire « Action publique et enjeux de la numérisation : diversité culturelle et pluralisme » (Université de Grenoble, Institut de la Communication et des Médias). Communication « La diversité culturelle au prisme du droit des médias » (avec Émilie Terrier), 23 juin 2022

Publications récentes

. Direction d’ouvrage ou de revue

« Crise, quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias », Théorème n° 34, 2022 (avec Laurence Allard, Thomas Pillard, Aurélie Pinto et Guisy Pisano)

. Articles ou chapitres d’ouvrage

« Par ailleurs, le cinéma est (juridiquement) une industrie… », CinémAction n° 171, 2019, Dossier « CinémArgent » (sous la direction de Joël Augros), p. 29-35

« Où en est la politique de l’audiovisuel ? », Les Cahiers français n° 413, Novembre-Décembre 2019, p. 5-13 (rubrique : #Politiques publiques)

« Les planches de la discorde » dans Dune, le Mook (coordonné par Llyod Chéry), L’atalante & Leha, 2020, p. 166-167

Chapitre 5 : « Le pluralisme des médias et de l’information au prisme du droit » dans Diversité des approches méthodologiques en sciences sociales. Exemple d’analyse des médias et de l’information en ligne (sous la direction d’Inna Lyubareva et Roger Waldeck , ISTE Groupe (à paraître)

. Commentaires de jurisprudence (sélection)

« Visa d’exploitation cinématographique et qualité de producteur » Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Paris (6^e ch.) du 24 septembre 2019, n° 18PA01675, JCP E n° 31-35, 30 juillet 2020, 1326, Comm. n° 5, p. 43 (affaire film L’Homme qui tua Don Quichotte)

« Droit voisin des entreprises de communication audiovisuelle et hyperliens » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1^re ch.) du 4 juillet 2019, n° 16-13.092 du 4 juillet 2019, JCP E n° 31-35, 30 juillet 2020, 1326, Comm. n° 7, p. 44 (affaire Playmédia et France Télévisions)

« Clarifications sur la gestion collective des formats de jeux télévisés. » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1^re civ.) du 11 mars 2020, n° 19.11.532, JCP E n° 40, 7 octobre 2021,1440, Comm. n° 7, p. 38 (Affaire Société des auteurs de jeux [Saje])

« Atteintes conjointes au droit moral de l’artiste-interprète et au droit à la vie privée » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles (1^re ch., ch. 1) du 6 avril 2021, n° 19/07371, JCP E n° 31-35, 4 août 2022, 1282, Comm. n° 6, p. 40 (affaire film La Chtite Famille) (en collaboration avec Olivier Salomon)

« Droit voisin sur les rushes d’une œuvre audiovisuelle » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1^re civ.) du 16 juin 2021, n° 19-21.663, JCP E n° 31-35, 4 août 2022, 1282, Comm. n° 7, p. 40-41 (affaire documentaire Einstein et la Relativité Générale. Une histoire singulière)